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Mentions Légales

1. Informations légales

Raison sociale : AZ Construction SARL

Siège social : 23 Chemin du Bac des Aubins, 95820 Bruyères-sur-Oise, France

SIRET : 123 456 789 00012

N° TVA Intracommunautaire : FR12345678901

Capital social : 50 000 €

Directeur de la publication : Jean-Pierre Azoulay

Téléphone : 01 23 45 67 89

Email : contact@zaconstruction.fr

2. Hébergement du site

Hébergeur : Vercel Inc.

Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA

Site web : vercel.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive d'AZ Construction ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d'AZ Construction. Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Limitation de responsabilité

AZ Construction s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, AZ Construction ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. En conséquence, AZ Construction décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.

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6. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

7. Crédits

Conception et développement : AZ Construction

Photographies : AZ Construction / Shutterstock

Dernière mise à jour : Décembre 2024